Conseil communal du 26 avril 2011

Le conseil communal des Fourons s'est réuni le 26 avril 2011 dans la salle de réunion de la police à Fouron-Saint-Martin.

Les conseillers R@L, Benoît Houbiers, Marie-Noëlle Kurvers, Jean Levaux et l'échevin José Smeets, en attendant l'arrivée de Nico Droeven, retenu à une réunion du Conseil de l'Aide sociale (la coordination des réunions semble être bien difficile entre H. Broers et G. Ernon).

 

Retenu par un deuil dans la famille de sa compagne, Grégory Happart est absent et il ne sera donc pas l'objet ce soir du harcèlement de Madame la Présidente.

Elle attend que Victor Walpot arrive (de son domicile effectif en Hollande?) pour débuter la séance à 20h37. Elle n'a pas la même patience pour Nico Droeven, pourtant bien légitimement retenu au C.P.A.S..

ORDRE DU JOUR:

RUBRIQUES FIXES
1.      Questions des conseillers: aucune question n'a été transmise à la présidente.


AFFAIRES GENERALES
2.      Adaptation du règlement des subventions pour achat de maison.

Les modifications permettront désormais à un Fouronnais qui revient résider dans la commune de bénéficier des subventions communales. De plus amples informations (et la traduction du règlement) seront disponibles bientôt.


3.      Invitation pour l’assemblée générale du 24 mai 2011 – « InterAqua »

Marina Slootmaeckers est désignée comme réprésentante effective et Jacky Herens comme suppléant, pour cette assemblée générale, par 9 voix contre 5.

Ces désignations se font chaque fois par un vote écrit. Les seules mentions que les conseillers peuvent cocher sur ces bulletins sont "JA" ou "NEEN". Les deux plus jeunes conseillers présents sont automatiquement désignés comme scrutateurs. Ils ramassent les bulletins, les comptent et comptabilisent le résultat. Là encore, un "OUI" ou un "NON" sont des sons intolérables pour la présidente. Benoît Houbiers a en effet l'habitude de lire les résultats des votes en ajoutant "OUI" au "JA" et "NON" au "NEEN". Au deuxième tour pour la désignation du suppléant, la présidente a ainsi déclaré qu'elle annoncerait les résultats elle-même et elle l'a évidemment fait exclusivement en néerlandais. Le moindre petit mot en français ne convient manifestement pas à cette dame de la "Vlaamse Kust".


FINANCES ET BUDGET
4.      Approbation des cahiers des charges et conditions d’attribution – emprunts à contracter de 1.000.000 et 440.000 euros pour le financement de travaux routiers et le financement du rachat du réseau ORES.

José Smeets propose un amendement prévoyant l'application d'un avis de la Commission permanente de Contrôle linguistique qui exige que la publication soit faite dans les deux langues. L'amendement est rejeté par la majorité. La majorité approuve aussi le cahier des charges de l'emprunt contre l'avis de la minorité.


5.      Approbation du compte communal 2009 – « Agentschap voor Binnenlands Bestuur » (Agence flamande des Affaires intérieures).


AFFAIRES URBANISME
6.      Prise de connaissance de la lettre de la « VVSG » (Association flamande des villes et communes) concernant « InterRio »

Infrax (qui gère les égouts fouronnais) fait déjà partie de cette structure.


PERSONEL
7.      Modification organigramme : d’1 technicienne de surface, à plein temps, contractuelle E1-E3 en 1,5 technicienne de surface, à plein temps, contractuelle E1-E3

Approbation unanime de cet élargissement du cadre à la suite de l'agrandissement de la maison communale.

AFFAIRES DE POLICE
8.      Augmentation barémique de O5 à O6 – HCP Vanderhoven

Le conseiller Walpot aurait-il "pairé" avec Grégory Happart, comme cela se fait au Parlement? Il étonne cependant la présidente en s'abstenant sur ce vote. Ou aurait-il simplement une dent contre le chef de la police?


9.      Remplacement du « clusterserver » : 14 oui.

10.    Achat d’appareils photo digitaux : 14 oui.

11.    Reconnaissance de l’invalidité – HCP Vanderhoven : 1 % d'invalidité à la suite d'un accident de moto: 14 oui.

La présidente lève la séance à 21 h.

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Page mise à jour le 17.06.2011