Conseil communal des Fourons du 24 septembre 1997

Conseil communal des Fourons du mercredi 24 septembre 1997

Ordre du jour :

1. Compte communal 1995. Présenté avec beaucoup de retard à cause du passage à la comptabilité patrimoniale, ce compte révèle la bonne santé financière de la commune des Fourons puisqu’il se clôture, en comptabilité budgétaire, par un boni de 7.169.154 francs à l’exercice ordinaire et un boni de 1.071.552 francs pour l’exercice extraordinaire.

2. Vente de bois 1997 - approbation - adjudication du13.09.97

3. Achat système informatique - approbation du devis

4. Convention Intercom - Intermosane

5. Achat camion : adaptation du prix

6. a) arrêté de police : ratification : fête de Mouland 07.09.97

b) arrêté de police : ratification : concours de jeux 06.09.97

7. Points pour lesquels il n’y pas eu de consensus au sein du Collège des Bourgmestre et Échevins

a) lettre concernant le conseil culturel communal du 26.05.97

b) lettre du V.N.C.P.C. du 26.06.97

c) lettre de l'architecte du 26.08.97 concernant l'église de Fouron-Saint-Martin

8. Motion concernant la pêche dans le Fouron et la Berwinne

9. Ancienne école communale de Fouron-Saint-Martin : plans, devis, mesurage et estimation : approbation

10. Vente publique : meubles divers : approbation du cahier des charges

11. Vente publique : autobus : approbation du cahier des charges

12. Vente publique : épaves de voitures diverses : approbation du cahier des charges.

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